Mentions légales
Éditeur
Raison sociale : CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE VENDEE SAS
Adresse : 16 rue de l’avenir, Za Les Nouelles, 85400 Les Magnils-Reigniers
Tél. : 02 51 56 57 58
N° SIRET : 48518619100022
Capital social : 30 000 €
Directeur de publication
DOMINIQUE DUPART
123 rue d’Ici, 44000 Nantes
01 23 45 67 89
Directeur de publication
Visuels et illustrations :
Welkome, vidéo d’introductions et photographie,
Enersteel, photos de réalisations,
Réalisation
Agence Kalélia
3, Allée Susan Brownell Anthony
44200 Nantes
Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Propriété intellectuelle
Le Site constitue une œuvre dont Kalélia est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
Les données, les informations apparaissant sur le Site sont la propriété de CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE VENDEE SAS et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Les images et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE VENDEE SAS et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout Utilisateur s’engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur tout support, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE VENDEE SAS est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales.
Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE VENDEE SAS.
*Action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.
Protection des données personnelles
Dans le cadre du Règlement Général sur la Protection des Données du 27 avril 2016, chaque citoyen européen dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression concernant les données personnelles recueillies par une entreprise. Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données (DPO) par courrier (avec copie de votre pièce d’identité en cas d’exercice de vos droits) à l’adresse suivante :
CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE VENDEE SAS
16 rue de l’avenir, Za Les Nouelles, 85400 Les Magnils-Reigniers
Consultez notre politique de confidentialité
Responsabilité
CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE VENDEE SAS décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur le Site. La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE VENDEE SAS et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’utilisateur.
CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE VENDEE SAS ne peut garantir l’exhaustivité des informations présentes sur le Site. De la même manière, CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE VENDEE SAS ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, l’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE VENDEE SAS, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site
Loi applicable et Compétence judiciaire
L’ensemble des informations diffusées sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Nantes sont compétents pour connaître d’éventuels litiges.